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1
Quelles perspectives énergétiques pour la biomasse ?
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Quelles perspectives énergétiques pour la biomasse ?

Attribution - NonCommercial - NoDerivatives ;DOI: 10.62686/1

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2
Audit, innovation et nouvelles technologies : vers l’audit augmenté avec la RPA ? État de l'art - Volume 2 (Mars 2023)
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Audit, innovation et nouvelles technologies : vers l’audit augmenté avec la RPA ? État de l'art - Volume 2 (Mars 2023)

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3
La pollution lumineuse: Les notes scientifiques de l'office, Note n°37
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La pollution lumineuse: Les notes scientifiques de l'office, Note n°37

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4
Forêt, ongulés et changement climatique
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Forêt, ongulés et changement climatique

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5
Le malaise des assistantes maternelles : constats et propositions: Audition au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale 19 mai 2022
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Le malaise des assistantes maternelles : constats et propositions: Audition au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale 19 mai 2022

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6
Section 35 du Comité national - Éléments de méthode de la mandature 2016-2021
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Section 35 du Comité national - Éléments de méthode de la mandature 2016-2021

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7
Évaluation des critères pris en compte dans l’analyse de risque pour la programmation des contrôles officiels sous la responsabilité de la Direction générale de l’alimentation: Avis de l’AnsesRapport d’expertise collective
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8
Entre ciblage et inclusion : Quelle transposition en France du cadre européen relatif aux Roms ? - texte de l'audition devant la DIHAL
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9
Propositions pour l'harmonisation de la surveillance et des évaluations réalisées dans le cadre des Directives Oiseaux, Habitats-Faune-Flore, et des Directives-Cadres sur l'Eau et Stratégie pour le milieu Marin
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10
Le futur de l'audit IT : quelles évolutions possibles ? État de l'art - Enquête - Volume 1 (Avril 2021)
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Le futur de l'audit IT : quelles évolutions possibles ? État de l'art - Enquête - Volume 1 (Avril 2021)

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Les inégalités de santé en Guyane : état des lieux et préconisations
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Les inégalités de santé en Guyane : état des lieux et préconisations

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12
AVIS relatif au risque de transmission du SARS-CoV-2 par aérosols en milieux de soins (HCSP, Avis et Rapports)
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13
Rapport de synthèse des auditions du Comité métropolitain de relance et de transition de la Métropole de Lyon
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14
Propositions d'amélioration de la loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes du 3 août 2018
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Propositions d'amélioration de la loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes du 3 août 2018

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15
Utilisations et besoins portant sur HABREF, les typologies et les données d'habitats. Analyse de l'audit réalisé en décembre 2019
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16
Exposition sonore et risque auditif pour les professionnels de la musique et du son : revue bibliographique
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17
Note en vue de l'audition du Conseil national des barreaux (commission "Libertés et droits de l'Homme") par le groupe de travail "Stahl" du Conseil d'Etat: Audition du Conseil national des barreaux par le groupe de travail sur l'étude relative à l’organisation des procédures contentieuses en matière de droit des étrangers et d’asile
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18
Audition devant la Commission spéciale de l'Assemblée Nationale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
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Audition devant la Commission spéciale de l'Assemblée Nationale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique

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19
État des lieux, Analyse AFOM et perspectives d'évolution des concessions hydrauliques d’État en gestion CACG. Résumés exécutifs
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20
État des lieux, analyse AFOM et perspectives d'évolution des concessions hydrauliques d'Etat en gestion CACG: Partie 2 : Synthèse des études prospectives et des attentes des acteurs
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État des lieux, analyse AFOM et perspectives d'évolution des concessions hydrauliques d'Etat en gestion CACG: Partie 2 : Synthèse des études prospectives et des attentes des acteurs

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